Textes Règelmentaire

Circulaires et Moyennes minimales d’accès aux filières

Circulaire d’orientation et Moyennes minimales d’accès aux filières selon l’année d’obtention du Bac.

 Gestion du LMD  

Qu’est ce que le LMD? 

Domaine:  c’est un ensemble de filières ou regroupement de disciplines. Il se décline en spécialités que ce soit en licence ou en master.

Parcours: c’est un ensemble d’unités d’enseignement réparties semestriellement et abordées dans un ordre logique et cohérent.

Unité d’enseignement (UE): se compose de matières organisées d’une manière pédagogique cohérente

Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011):Versions Fr.   Ar.

  • Décret portant Régime des études en LMD

Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.

  • Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011)

Guide_version en Arabe               Guide_version en Français

Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.

Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d’obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplômes d’Ingénieur d’Etat, du diplômes d’Architecte dans les écoles hors université.

 Arrêtés portants définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès, au relevés de notes et au document annexé au diplôme (Licence et Master)

Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.
 Inscription en Master – Mémoire de Master
Arrêté n°363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
Arrêté n°362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master.
Note Interministérielle n°01 du 24 janvier 2012  fixant les condition d’inscription en L3 M1 et M2 des titulaire d’un diplôme PES PEST PEF PEM MEF MEP.
Inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3) 
Arrêté n°1145 du 21/12/2017 (modifiant l’Arrêté n° 364 du 09 juin 2014) Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence.
Conseils de Discipline 
Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.
Plagiat
L’Arrêté ministériel n° 933 du 28 juillet 2016 (version Frversion Ar) fixe les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.